AME Construction ? A pour architecture, M pour maîtrise, E pour énergie. L'âme de la construction ? Désormais, ce doit résolument être l'éco-conception.
| Le droit confronté aux enjeux de santé publique - 2011-11-23 11:11:15 |
| La protection de fait de « l’environnement au service de la santé », devient une nécessité « Afin de respecter au mieux les lois en vigueur, la vigilance des « lanceurs d’alerte » et de l’OMESC, sont plus que jamais essentielles. |
| L’exception réglementaire sur le recyclage des panneaux solaires remise en question par la Communauté Européenne - 2011-11-07 14:55:57 |
| L’exception réglementaire sur le recyclage des panneaux solaires remise en question par la Communauté Européenne. Alors que l’exception réglementaire de la filière solaire est remise en question par la Communauté Européenne, les industriels anticipent d’ores et déjà ce changement |
| Antennes relais de téléphonie mobile : que dit la loi sur les implantations ? - 2011-11-02 10:30:32 |
| Antennes relais de téléphonie mobile : que dit la loi sur les implantations ? Le Conseil d'Etat estime que les mairies n'avaient pas autorité pour réglementer de façon générale l'implantation des antennes de téléphonie mobile sur le territoire de leurs communes |
| Rio + 20 : quelle ambition pour l'environnement ? : Focus sur le projet de convention de Minamata sur le mercure - 2011-10-01 15:16:51 |
| Dans le cadre de la conférence « Rio + 20 : quelle ambition pour l'environnement ? », revenons sur l’intervention de Laurent Vassallo et du projet de convention de Minamata, ou la « longue marche vers un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure. » |
| Antenne relais de Montesquieu-des-Albères, le pot de terre a gagné contre SFR - 2011-09-22 16:25:17 |
| Antenne relais de Montesquieu-des-Albères, le pot de terre a gagné contre SFR. Il semblerait que les études faites sur la possible dangerosité des ondes émises par cette antenne relais de l'opérateur SFR aient eu un impact décisif dans ce jugement de la Cour d’Appel de Montpellier. |
| Antenne-relais, santé, jurisprudence : SFR perd le procès Montesquieu-Des-Albères face à la Cour d’Appel de Montpellier - 2011-09-20 20:19:33 |
| Antenne-relais, santé et jurisprudence : SFR perd son procès à Montesquieu-Des-Albères, en Languedoc-Roussillon, contre la Cour d’Appel de Montpellier. Retour sur cette décision avec Maître Raphaële Hiault Spitzer, Avocat au Barreau de Béziers, en charge de ce dossier d’antenne-relais. |
| Urbanisme de projet et Grenelle II : ou en est la concertation ? - 2011-05-31 09:48:57 |
| Urbanisme de projet et Grenelle II : ou en est la concertation ? Le 27 Mai 2011 s’est tenu le séminaire de clôture du chantier « Pour un urbanisme de projet », issu de la loi Grenelle 2. Les associations participantes appellent à la poursuite de la concertation sous un format « Grenelle ». |
| La jurisprudence sur les antennes relais au 29 mars 2011 - 2011-03-29 15:00:00 |
| La jurisprudence sur les antennes relais par Me Raphaële HIAULT-SPITZER, Avocate. Me Raphaële HIAULT-SPITZER, Avocate à Béziers, revient sur la jurisprudence sur les antennes relais, selon deux axes : judiciaire et administrative. |
| Les effets sur la santé du téléphone mobile selon Francis Glemet - 2011-03-28 16:08:49 |
| Lors de la conférence sur les risques des ondes électromagnétiques organisée à la Faculté de Droit de Montpellier par l’OMESC et Robins des toits, Francis Glemet, docteur en pharmacie et Président de la coordination Nationale Médicale Santé et environnement a fait le point concernant la santé. |
| Robin des Toits Cévennes porte plainte contre X au TGI de Montpellier - 2011-03-28 15:29:28 |
| Robin des Toits Cévennes porte plainte contre X au TGI de Montpellier. Nathalie Ouzoulias, Présidente associée à Marc Cendrier, porte parole de Robin des Toits présentent la plainte déposée au TGI de Montpellier. |